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Barbara RIVOIRE

Expérience

Après avoir suivi un double cursus en Droit public et en Sciences politiques, Barbara RIVOIRE a prêté serment en décembre 2002. Elle parle, par ailleurs, couramment anglais après une expérience professionnelle à Londres.

Elle a rejoint le Cabinet dans le courant de l’année 2010. Elle en est devenue l’une des Associés le 1er janvier 2014.

Elle intervient principalement pour des opérateurs privés et des personnes publiques dans le cadre de la réalisation de leurs projets urbains, commerciaux et immobiliers complexes.

Elle anime des formations, en intra ou au sein d’organismes spécialisés, et rédige régulièrement des articles dans différentes revues juridiques.

Barbara RIVOIRE a co-écrit l’ouvrage “Maîtriser le foncier”, Edition du Moniteur, collection Pratique du droit.

Formation

  • Titulaire du certificat de spécialisation en droit public – CNB
  • Doctorat en droit public
  • DEA en droit public
  • Maîtrise en droit public
  • Maîtrise en Sciences Politiques
Barbara RIVOIRE, avocate associée
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Publications

Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Dark store et dark kitchen, une réglementation expresse pour contrôler la livraison ultra-rapide
Décideurs Magazine
Guide Energie Environnement Acteurs publics 2023
Droit de l'environnement et du développement durable
Précarité énergétique : les collectivités au chevet des habitants
Le Courrier des Maires
N° 372, p. 44 à 46
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Le Téléphérique : Mobilité innovante en milieu urbain
Participation à la rédaction des Cahiers du Cobaty
Cahiers du Cobaty « Quelles Mobilités pour nos territoires », Juin 2023
Droit de l'action foncière
La multiplicité potentielle des arrêtés de cessibilité pour un même propriétaire
Lexbase Hebdo - édition publique
N°703
Droit de l'immobilier et de la construction
Le degré de contrôle du juge administratif sur un arrêté préfectoral sanctionnant une commune ne respectant pas son objectif de construction de logements sociaux
Lexbase Hebdo - édition publique
N°685
Droit de l'environnement et du développement durable
La rénovation énergétique du bâti public, un devoir d’exemplarité
Le Courrier des Maires
N°367, p. 56 à 58
Droit de l'action foncière
Du bon usage du droit de préemption commercial
Le Courrier des Maires
N° 366, p. 42 à 44
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Autorisations d’exploitation commerciale : le rôle des collectivités
Le Courrier des Maires
N° 366, p. 46 à 49
Droit de l'immobilier et de la construction
Encadrement des loyers : les marges de manœuvre des collectivités
Le Courrier des Maires
N° 363, p. 46 à 48
Droit de l'environnement et du développement durable
L’objectif zéro artificialisation nette renforcé par la loi climat et résilience
Le Courrier des Maires
N° 361, p. 50 à 53
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
L’absence d’aggravation de la méconnaissance des règles de prospect d’une construction existante par sa surélévation
Lexbase Hebdo - édition publique
N° 624
Droit public général
La "nouvelle" police de sécurité et de salubrité des immeubles entre en œuvre
Le courrier des Maires
N° 352, p. 36 à 38
Droit de l'action foncière
50 questions - Les procédures d'expropriation
Le courrier des Maires
N° 349
Droit de l'action foncière
Le nouveau système de décote du foncier public
Le courrier des Maires
N° 337 p. 44 à 46
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
La modification du cahier des charges du lotissement à l’aune de la décision du Conseil constitutionnel du 19 octobre 2018 (QPC)
Complément Urbanisme-Aménagement
N°39, p.16 à 19
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Effectuer des visites domiciliaires pour contrôler l’exécution de travaux est contraire au respect de la vie privée
Le courrier des Maires
N° 335-336, p. 34
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Des critères techniques communs ne suffisent pas à faire de deux constructions séparées un ensemble immobilier unique
Le courrier des Maires
N° 332
Droit de l'environnement et du développement durable
Quand l’autorité de la chose jugée s’impose sur la remise en cause d’un champ d’éoliennes pour atteinte paysagère
Le courrier des Maires
N° 330
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
A vaincre sans arrêté de péril légal, on triomphe sans remboursement du coût de la démolition
Le Courrier des Maires
N° 328, p. 40
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
50 questions - Le permis de construire
Le courrier des Maires
Cahier détachable, N° 326
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Approuver les documents d’urbanisme : une régularisation a posteriori possible combinant loi ALUR et jurisprudence
Le Courrier des Maires
N° 320, p. 34
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
La caducité des règles d’urbanisme incluses dans le cahier des charges de lotissement, un vœu pieux ?
Complément Urbanisme-Aménagement
N°33, p.15 à 18
Droit de l'immobilier et de la construction
La lutte contre l'habitat indigne - un combat aux multiples facettes
Le Courrier des Maires
N° 317 p. 54 à 56
Droit de l'environnement et du développement durable
50 questions : La prévention des risques naturels et technologiques
Le Courrier des Maires
N° 315
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Les associations foncières urbaines de projet, nouvel horizon de l’aménagement ?
Le Courrier des Maires
N° 315, p. 40 à 42
Droit de l'immobilier et de la construction
Vers un droit au logement pour tous ?
Le Courrier des Maires
N° 311, p. 40 à 42
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
50 questions : La gestion des sites et des sols pollués
Le Courrier des Maires
N° 310
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Un permis de construire provisoire peut être retiré en dehors des conditions restrictives du Code de l’urbanisme
Le Courrier des Maire
N°307, p.37
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
L'intérêt à agir dans le contentieux du permis de construire au vu de l'article L. 600-1-2 du Code de l'urbanisme
Complément Territorial (CGCT), Hors-série
P.35 et s.
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Prix du bien préempté : le point de départ du délai de renonciation
Le Courrier des Maires
N°304, p.27
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
L’indemnisation d’un refus illégal de permis de construire
Le Courrier des Maires
N°302-303, p.31
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Les nouvelles destinations phares en droit de l’urbanisme
Droit de l’aménagement, complément urbanisme-aménagement
N°27, p. 16 à 21
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Dernières précisions sur la notion de mesure préparatoire en urbanisme et aménagement
Complément Territorial (CGCT), Hors-série
O. 44 et s.
Droit de l'action foncière
50 questions : L’expropriation pour cause d’utilité publique
Le Courrier des Maires
N° 300
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Les Décrets du 28 décembre 2015, simple refonte de la partie règlementaire du code de l’urbanisme ou traduction d’un changement de culture ?
Complément Territorial (CGCT), Hors-série
P. 43 et s.
Droit de l'action foncière
Maîtriser le foncier
Editions du Moniteur
Collection Pratique du droit
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
L'urbanisme, le volet moins connu de la loi MACRON
Code Général des collectivités territoriales, complément territorial, hors-série
P. 32 à 36
Droit de l'environnement et du développement durable
Environnement : Le dispositif de substitution dans l’ICPE pour un "tiers intéressé"
Le courrier des Maires
N° 295, p. 54 et s.
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Le décret relatif à l’aménagement commercial : une simplification pas si évidente
Droit complément urbanisme-aménagement
N°23, juin 2015, p. 31 à 36
Droit de l'action foncière
Le nouveau code de l’expropriation
Le courrier des Maires
N° 291-292, p. 46
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Le décret relatif à l’aménagement commercial : une simplification pas si évidente
Droit complément urbanisme-aménagement
N°23, p. 31 à 36
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Droit de préemption : la demande de documents complémentaires
Le courrier des Maires
40 et s.
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
La Procédure intégrée pour le logement (PIL)
Le courrier des Maires
N° 288, p. 38 et s.
Droit de la commande publique
50 questions : Les concessions d'aménagement
Le Courrier des Maires
N°286
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
50 questions - La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
Le courrier des Maires
Cahier n°76, n° 280-281
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
50 questions - La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)
Le courrier des Maires
Cahier n°76, n° 280-281
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
La rénovation du plan local d’urbanisme
Le Courrier des Maires
N° 279, p. 33 et s.

Interventions, colloques et formations

Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Les différents modes de valorisation, par une collectivité territoriale, de son patrimoine immobilier
9 octobre 2023
,
10 octobre 2022

Intervention à l’EFB avec Pierre-Charles TANGUY, Directeur juridique de la Ville de Puteaux.

Droit de l'urbanisme et de l'aménagement
Les contentieux de l’urbanisme et de l’habitat devant le juge judiciaire
11 octobre 2023
,
12 octobre 2022
,
6 avril 2022

Intervention à l’EFB avec Frédéric JAPPONT, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Créteil.

Droit de l'immobilier et de la construction
Les différents modes de valorisation, par une collectivité territoriale, de son patrimoine immobilier
4 avril 2022

Intervention avec Pierre-Charles TANGUY, Directeur des affaires juridiques de la Ville de Puteaux.

https://consultation.avocat.fr/avocat-paris/barbara-rivoire-23842.html