Menu

de juillet à décembre 2016

 

Bonne anne 2017

 

        

 NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BELLE ET DOUCE ANNEE 2017

 

 

 

 

Nos interventions au cours des derniers mois

Une intervention sur la médiation comme mode de prévention et de gestion des risques psycho sociaux dans l’entreprise

Françoise SARTORIO est intervenue le 13 Octobre 2016 devant la section rouennaise de l’ANDRH (association nationale des directeurs de ressources humaines) pour exposer l’intérêt de la médiation en matière de risques psycho sociaux.

Des contributions intellectuelles toujours aussi fructueuses

  • « Un permis de construire provisoire peut être retiré en dehors des conditions restrictives du Code de l’urbanisme », Le Courrier des Maires, Décembre 2016, n°307, p.37, par Barbara RIVOIRE
  • « Le contrat de revitalisation artisanale (Crac) », Le Courrier des Maires, Décembre 2016, n°307, p.44, par Morgane FLAUD
  • « Reconquérir la biodiversité des territoires, leurs milieux naturels et leurs paysages », Le Courrier des Maires, Novembre 2016, n°306, p.38 et s., par Eric SAGALOVITSCH
  • « Les majorations aux règles de densité », Le Courrier des Maires, Novembre 2016, n°306, p.42, par Jean-Christophe LUBAC
  • « Les dérogations aux règles de densité », Le Courrier des Maires, Novembre 2016, n°306, p.44, par Jean-Christophe LUBAC
  • « Un contrat de délégation de service public peut-il regrouper plusieurs services publics ? », Le Courrier des Maires, Novembre 2016, n°306, p.36, par Blaise EGLIE-RICHTERS et Morgane FLAUD
  • « La refonte de la protection du patrimoine », Le Courrier des Maires, Octobre 2016, n° 305, p. 40 et 41, par Jean-Christophe LUBAC
  • « Est-il possible d’interdire Linky ? », Le Courrier des Maires, Octobre 2016, n° 305, p. 43, par Eric SAGALOVITSCH
  • « L'intérêt à agir dans le contentieux du permis de construire au vu de l'article L. 600-1-2 du Code de l'urbanisme », Complément Territorial (CGCT), Hors-série, Septembre 2016, p.35 et s., par Barbara RIVOIRE
  • « Prix du bien préempté : le point de départ du délai de renonciation », Le Courrier des Maires, Septembre 2016, n°304, p.27, par Barbara RIVOIRE
  • « Dernières précisions sur la notion de mesure préparatoire en urbanisme et aménagement », Complément Territorial (CGCT), Hors-série, Juin 2016, p. 44 et s., par Barbara RIVOIRE

Des interventions de formation et d’enseignement sur des sujets d’actualité

Nos Webconférences pour le Réseau Idéal Connaissances

Pierre KUKURYKA :

  • « Référé expertise devant les juridictions administratives : procédure et domaines d’application », le 7 décembre 2016

Jonathan AZOGUI :

  • « Le règlement des différends pré-contentieux : le Référé préventif », le 15 novembre 2016

Aurélia MINESCAUT :

  • « Transfert de compétences dans les délégations / Conventions de délégations », le 6 juillet 2016

Nos formations

Barbara RIVOIRE :

  • EFB : Foisonnement « urbanisme et aménagement », les 17 et 23 novembre 2016

Blaise EGLIE-RICHTERS :

  • EFE, « La nouvelle concession de travaux et de services », les 17 et 18 novembre 2016

Jean-Christophe LUBAC :

  • BUSINESS IMMO, « Fiscalité de l'urbanisme et financement des équipements publics », le 8 novembre 2016

Une contribution active aux travaux de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris

Françoise SARTORIO a été sollicitée par le Bâtonnier du Barreau de Paris pour contribuer à une réflexion sur les offres anormalement basses en matière de marchés public de prestations de services juridiques.

Un groupe de travail composé d’avocats spécialisés en droit public s’est réuni pour discuter de cette problématique et des contributions intellectuelles ont ensuite été rédigées à la demande du Bâtonnier.

De même, Françoise SARTORIO a été sollicitée pour contribuer aux travaux d’un groupe d’avocats médiateurs mis en place par Madame la Vice Bâtonnière du Barreau de Paris sur la création d’un centre de règlement amiable des litiges réservé à la profession d’avocat.

Notre engagement solidaire s’amplifie

À la Cravate Solidaire

Le 15 décembre 2016, Françoise SARTORIO a participé à la seconde journée mondiale des Cravates Solidaires qui a réuni à Paris toutes les antennes créées en région et à Bruxelles, pour fédérer leurs initiatives et leurs interventions et répondre aux questions des porteurs de projets.

Françoise SARTORIO participe activement à la commission qui s’occupe de l’essaimage en s’occupant notamment des questions juridiques de droit à l’image, de gestion des fichiers de données et de convention de mécénat.

Au sein de la Réserve Citoyenne de l’Education Nationale

Dans le cadre de son engagement au sein de la Réserve Citoyenne de l’Education Nationale, Françoise SARTORIO est intervenue à plusieurs reprises devant une classe de 4ème d’un collège parisien rencontrant des problèmes de violence, sur le thème de la paix sociale et de la gestion des conflits.

Elle a également participé le 30 novembre 2016 au Festival du film judiciaire organisé au profit d’une centaine de lycéens et élèves de BTS par un professeur de leur établissement ; elle était invitée à participer au débat organisé entre les élèves et des intervenants réservistes issus de milieux professionnels ayant tous un rapport avec le monde du droit. Elle est intervenue principalement sur le thème de la médiation pénale.

Nous participons à des évènements sportifs !!

Bravo à Barbara RIVOIRE qui a participé à la 41ème édition du prestigieux marathon d’Amsterdam le 16 octobre 2016.

Elle a passé un bon moment et réalisé un temps tout à fait honorable !

Nous avons fêté Noël !!!

Image SAPIN

 

Le 15 décembre dernier, comme chaque année, nous avons procédé au tirage au sort de nos cadeaux de Noël ; les années passent et l'imagination ne tarit pas sur le cadeau que chacun a choisi de déposer sous le sapin.

Beaucoup de surprises, de rires et de plaisir une fois encore !!!!!